Déposée le 10 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IOBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNTHESE ELEVAGE domicilié(e) BP 39. Rue Marie Curie,35137 Pleumeleuc - 35137 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 921 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick PUPIN SYNTHESE ELEVAGE domicilié(e) BP 39. Rue Marie Curie,35137 Pleumeleuc - 35137 - France.
La marque IOBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164645.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNTHESE ELEVAGE SARL - BP 39. Rue Marie Curie,35137 Pleumeleuc - 35137 - France - SIREN 378921753
Patrick PUPIN SYNTHESE ELEVAGE - BP 39. Rue Marie Curie,35137 Pleumeleuc - 35137 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, désinfectant des logements d'animaux domestiques, du matériel d'élevage et de stockage et du matériel de transport d'animaux domestiques Produits agricoles (ni préparés, ni transformés)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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